Jean-Pierre Schaefer


De: Jean-Pierre SCHAEFER
chargé de mission auprès du Conseil national des villes
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
Commission des comptes du logement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029724936(source JORF)
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Schaefer (Jean-Pierre, Marc)
président d'une association départementale d'officiers de réserve, ancien chef d'état-major de défense et protection civile de la préfecture des Yvelines. Officier du 8 décembre 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-12-08"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
promotion
15 Mai 201115/05/2011
De: Jean-Pierre SCHAEFER
responsable des études économiques habitat à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées
au titre de leur compétence en matière d'économie du logement
Groupe:
Commission des comptes du logement
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023459560(source JORF)
nomination
22 Janvier 201122/01/2011
De: Jean-Pierre Schaefer
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Caisse des dépôts et consignations
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Caisse des dépôts et consignations
suppleant
JORFTEXT000018778323(source JORF)
nomination
11 Mai 200811/05/2008
De: Jean-Pierre Schaefer
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour les compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
Commission des comptes du logement
JORFTEXT000000810676(source JORF)
nomination
19 Mai 200519/05/2005
De: Schaefer (Jean-Pierre, Marc)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594912(source JORF)
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Jean-Pierre Schaefer
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
Commission des comptes du logement
JORFTEXT000000217602(source JORF)
nomination
13 Mars 200213/03/2002
De: Jean-Pierre Schaefer
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
Commission des comptes du logement
JORFTEXT000000776043(source JORF)
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Jean-Pierre Schaefer
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Caisse des dépôts et consignations
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Caisse des dépôts et consignations
suppleant
JORFTEXT000000589743(source JORF)
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: Schaefer (Jean-Pierre, Marc)
chef de bataillon, troupes de marine. Chevalier du 15 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-15"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000574875(source JORF)
promotion
03 Novembre 199803/11/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.